Niveau, titre, grade et diplôme de master

Merci à Sophie qui a trouvé de la documentation sur la subtile différence entre niveau, grade, titre...
Les infos viennent du BO n°41 (novembre 2003 ) du Ministère de l'Education et de l'Enseignement supérieur.

http://www.education.gouv.fr/bo/2003/41/MENC0302425X.htm

Et voilà ce que ça dit :

Présentation de l’architecture des diplômes et des grades et de l’organisation des études

2.1 Architecture des diplômes et des grades

Les grades et titres universitaires sanctionnent les divers niveaux de l’enseignement supérieur communs à tous les domaines de formation. Les grades (baccalauréat, licence, master, doctorat) fixent les principaux niveaux de référence de l’espace européen de l’enseignement supérieur. Les titres fixent les niveaux intermédiaires (cf. décret n° 2002-481 du 8 avril 2002).

L’application au système français d’enseignement supérieur de la construction de l’espace européen de l’enseignement supérieur (cf. décret n° 2002-482 du 8 avril 2002) se traduit par les dispositions suivantes : des parcours types de formation conduisent à l’acquisition des diplômes nationaux. Ils se composent d’ensembles cohérents d’unités d’enseignement dont chacune a une valeur définie en crédits européens : 180 crédits pour le niveau licence et 300 crédits pour le niveau master, soit un niveau correspondant à l’obtention de 120 crédits européens après la licence.

Les grades et titres universitaires sont conférés aux titulaires de diplômes nationaux de l’enseignement supérieur délivrés sous l’autorité de l’État selon la réglementation propre à chacun d’eux.
Les grades universitaires sont conférés aux titulaires des diplômes nationaux suivants :
- à l’entrée à l’université : baccalauréat ;
- au niveau “bac + 3” (180 crédits européens) : licence (licence, licence professionnelle ; diplôme national de guide-interprète national) ;
- au niveau “bac + 5” (300 crédits européens) : master ; le grade de master est conféré de plein droit aux titulaires des diplômes suivants (cf. décret n° 2002-604 du 25 avril 2002 modifiant le décret n° 99-747 du 30 août 1999) :
. titre d’ingénieur diplômé délivré par un établissement habilité par l’État après évaluation périodique par la commission des titres d’ingénieur (CTI) ;
. diplôme national de master ;
. diplôme d’études approfondies (DEA) ;
. diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) ;
. diplômes délivrés au nom de l’État, de niveau analogue, figurant sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur ;
- au niveau “bac + 8” : doctorat.
Les titres universitaires sont conférés aux titulaires des diplômes nationaux suivants :
- au niveau “bac + 2” (120 crédits européens) : brevet de technicien supérieur (BTS) ; diplôme universitaire de technologie (DUT) ; diplôme d’études universitaires scientifiques et techniques (DEUST) ; diplôme d’études universitaires générales (DEUG) ;
- au niveau “bac + 4” (240 crédits européens) : maîtrise (maîtrise, maîtrise IUP, maîtrise de sciences et techniques, maîtrise de sciences de gestion, maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises) ;
- au niveau “bac + 5” (300 crédits européens) : diplôme de recherche technologique (DRT) ;
- habilitation à diriger des recherches.
Cas particulier des diplômes supérieurs d’arts appliqués (DSAA) : les DSAA sanctionnent une formation en deux années après le BTS (soit 240 crédits européens) et sont délivrés à l’issue d’une formation dispensée par les écoles supérieures d’arts appliqués placées sous la tutelle du ministère chargé de l’enseignement supérieur.